PAC développement rural

AOP - IGP

Avis du Comité économique et social européen

sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Politique de qualité des produits agricoles»

COM(2009) 234 final
(2010/C 339/10)

Communication de la Commission

Lignes directrices sur l'étiquetage des denrées alimentaires utilisant des appellations d'origine protégées (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) comme ingrédients

(2010/C 341/03)

Communication de la Commission

Orientiation de l'UE relatives aux meilleures pratiques applicables aux systèmes de certification volontaires pour les produits agricoles et les denrées alimentaires

(2010/C 341/04)

RÈGLEMENT (UE) No 1108/2010 DE LA COMMISSION

du 30 novembre 2010
approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées
[Castagna del Monte Amiata IGP]

Règlement n°1108-2010 du 30 novembre

RÈGLEMENT (UE) N° 701/2010 DE LA COMMISSION

Du 4 août 2010
approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Pesca e Nettarina di Romagna].
Règlement 

RÈGLEMENT (UE) N° 700/2010 DE LA COMMISSION

Du 4 août 2010
enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Pemento de Herbón].
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL

Publication (2010/C 22/12) d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
La présente publication confère un droit d'opposition au sens de l'article 7 du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil. Les déclarations d'opposition doivent parvenir à la Commission dans un délai de six mois à partir de la présente publication.
RÉSUMÉ - RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL «ASPARAGO DI BADOERE»
N° CE: IT-PGI-0005-0495-21.09.2005 - AOP ( ) IGP ( X ).

RÈGLEMENT (UE) N° 30/2010 DE LA COMMISSION

Du 14 janvier 2010
enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Pesca di Verona].
Règlement

RÈGLEMENT (CE) No 510/2006 DU CONSEIL

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [AOP Mela val di Non].
(2009/C 315/11)

RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [AOP Pesca e nettarina di Romagna].
(2009/C 313/10)

RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [IGP Pesca di Verona].
(2009/C 130/08)

RÈGLEMENT (CE) N° 628/2008 DE LA COMMISSION

Du 2 juillet 2008
modifiant le règlement (CE) N° 1898/2006 portant modalités d'application du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [AOP Aglio bianco Polesano].
(2009/C 104/08)

RÈGLEMENT (CE) N° 284/2008 DE LA COMMISSION

Du 27 mars 2008
enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Lingot du Nord, IGP Cipolla Rossa di Tropea Calabria, IGP Marrone di Roccadaspide].
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 1216/2007 DE LA COMMISSION

Du 18 octobre 2007
établissant les modalités d'application du Règlement (CE) N° 509/2006 du Conseil
relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 1040/2007 DE LA COMMISSION

Du 10 septembre 2007
approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Melon du Quercy].
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 940/2007 DE LA COMMISSION

Du 7 août 2007
approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [AOP Noix du Périgord].
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 1898/2006 DE LA COMMISSION

Du 14 décembre 2006
portant modalités d'application du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil
relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL

Du 20 mars 2006
relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
Règlement