Assemblée des Régions Européennes Fruitières, Légumières et Horticoles

Teneurs maximales de résidus

RÈGLEMENT (UE) N° 750/2010 DE LA COMMISSION

Du 7 juillet 2010
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits.
Règlement

RÈGLEMENT (UE) N° 459/2010 DE LA COMMISSION

Du 27 mai 2010
modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) N° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 1050/2009 DE LA COMMISSION

Du 28 octobre 2009
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) N° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, d'acétamipride, de clomazone, de cyflufénamid, d'emamectine benzoate, de famoxadone, d'oxyde de fenbutatine, de flufénoxuron, de fluopicolide, d'indoxacarbe, d'ioxynil, de mépanipyrim, de prothioconazole, de pyridalyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 149/2008 DE LA COMMISSION

Du 29 janvier 2008
modifiant le règlement (CE) N° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil
pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son annexe I (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
Règlement
Rectificatif

RÈGLEMENT (CE) N° 1095/2007 DE LA COMMISSION

Du 20 septembre 2007
modifiant le Règlement (CE) N° 1490/2002
établissant des modalités supplémentaires de mise en oeuvre de la troisième phase du programme de travail visé à l'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE du Conseil,
et le Règlement (CE) no 2229/2004
établissant des modalités supplémentaires de mise en oeuvre de la quatrième phase du programme de travail visé à l'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
Règlement

DIRECTIVE 2006/4/CE DE LA COMMISSION

Du 26 janvier 2006
modifiant les annexes des Directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus du carbofuran. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 27.1.2006 L 23/69.
Directive

RÈGLEMENT (CE) N°1822/2005 DE LA COMMISSION

Du 8 novembre 2005
modifiant le Règlement (CE) N° 466/2001
en ce qui concerne la teneur en nitrates de certains légumes. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) le 9.11.2005 L 293/11.
Règlement

DIRECTIVE 2005/48/CE DE LA COMMISSION

du 23 août 2005
modifiant les Directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil
en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d'origine animale et végétale. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 24.8.2005 L 219/29.
Directive

DIRECTIVE 2005/37/CE DE LA COMMISSION

du 3 juin 2005
modifiant les Directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil
en ce qui concerne les teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes. 4.6.2005 L 141/10.
Directive

Standards qualité

RÈGLEMENT (CE) No 771/2009 DE LA COMMISSION

Du 25 août 2009
modifiant le règlement (CE) N° 1580/2007 en ce qui concerne certaines normes de commercialisation dans le secteur des fruits et légumes.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) No 1221/2008 DE LA COMMISSION

Du 5 décembre 2008
modifiant le règlement (CE) no 1580/2007 portant modalités d'application des Règlements (CE) N° 2200/96, (CE) N° 2201/96 et (CE) N° 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne les normes de commercialisation.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 1016/2006 DE LA COMMISSION

Du 4 juillet 2006
modifiant le Règlement (CE) N° 1615/2001
fixant la norme de commercialisation applicable aux melons 5.7.2006 L 183/9.
Règlement

RÈGLEMENT (CE) N° 263/2006 DE LA COMMISSION

Du 15 février 2006
modifiant les Règlements (CE) N° 796/2004 et (CE) N° 1973/2004, en ce qui concerne les fruits à coque 16.2.2006 L 46/24.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1238/2005 DE LA COMMISSION

Du 28 juillet 2005
modifiant le règlement (CE) N° 85/2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes 30.7.2005 L 200/22.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 379/2005 DE LA COMMISSION

Du 4 mars 2005
modifiant le Règlement (CEE) N° 1168/99
fixant la norme de commercialisation applicable aux prunes 05.3.2005 L59/16.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1863/2004 DE LA COMMISSION

Du 26 octobre 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux champignons de couche 28.10.2004 L325/23.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1862/2004 DE LA COMMISSION

Du 26 octobre 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux pastèques 28.10.2004 L325/17.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1861/2004 DE LA COMMISSION

Du 26 octobre 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux pêches et aux nectarines 28.10.2004 L325/10.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1673/2004 DE LA COMMISSION

Du 24 septembre 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux kiwis 25.9.2004 L300/5.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 214/2004 DE LA COMMISSION

Du 6 février 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux cerises 07.2.2004 L36/6.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 86/2004 DE LA COMMISSION

du 15 janvier 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux poires 20.1.2004 L13/19.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 85/2004 DE LA COMMISSION

du 15 janvier 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes 20.1.2004 L13/3.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1757/2003 DE LA COMMISSION

Du 3 octobre 2003
fixant la norme de commercialisation applicable aux courgettes
et modifiant le Règlement (CEE) N° 1292/81 4.10.2003 L 252/11.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1466/2003 DE LA COMMISSION

Du 19 août 2003
fixant la norme de commercialisation applicable aux artichauts
et modifiant le Règlement (CEE) N° 963/98 20.8.2003 L210/6.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 1465/2003 DE LA COMMISSION

Du 19 août 2003
modifiant le Règlement (CE) N° 1508/2001
fixant la norme de commercialisation pour les oignons.
Règlement

REGLEMENT (CE) N° 851/2000 DE LA COMMISSION

Du 27 avril 2000
fixant la norme de commercialisation applicable aux abricots 28.4.2000 L 103/22.
Règlement

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