Assemblée des Régions Européennes Fruitières, Légumières et Horticoles

Jus de fruits

DIRECTIVE 2009/106/CE DE LA COMMISSION

Du 14 août 2009
modifiant la Directive 2001/112/CE du Conseil relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine.
Directive

Sécurité alimentaire

RÈGLEMENT (CE) N° 2023/2006 DE LA COMMISSION

Du 22 décembre 2006
relatif aux bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
Règlement

DIRECTIVE 2004/102/CE DE LA COMMISSION

Du 5 octobre 2004
modifiant les annexes II, III, IV et V de la Directive 2000/29/CE du Conseil
concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté 6.10.2004 L 309/9.
Directive

REGLEMENT (CE) N° 178/2002 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL

Du 28 janvier 2002
établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires 1.2.2002 L 31/1.
Règlement

Emballage

DIRECTIVE 2004/14/CE DE LA COMMISSION

Du 29 janvier 2004
modifiant la Directive 93/10/CEE de la Commission
relative aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. 30.1.2004 L 27/48.
Directive

RÈGLEMENT (CE) N° 1433/2003 DE LA COMMISSION

Du 11 août 2003
portant modalités d'application du Règlement (CE) N° 2200/96 du Conseil
en ce qui concerne les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'aide financière.
Règlement

Traçabilité

REGLEMENT (CE) N° 178/2002 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL

Du 28 janvier 2002
établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires. 1.2.2002 L 31/1.
Règlement

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